Aperçu
Déclaration de contenu d'un colis
Expéditeur : ………, ………, ………
Destinataire : ………
Nature de l'envoi : un cadeau
Articles :
………
Valeur totale : ………
Poids total : ………
Origine : ………
Je déclare que les informations ci-dessus sont exactes à ma connaissance.
Fait à ………, le ………
………
Avant d'envoyer
- Décrivez chaque article précisément : « chemise en coton » plutôt que « vêtements ».
- Ce brouillon ne remplace pas les formulaires exigés par le transporteur ou la douane : reportez-y les mêmes informations.
- Ne sous-évaluez jamais la valeur : une déclaration inexacte peut entraîner des sanctions.
Trame sans valeur juridique propre. Sans JavaScript, la version vierge affichée plus haut s'imprime et se remplit au stylo.
Questions fréquentes
Ce document a-t-il une portée juridique ?
Non : c'est une trame pour vous aider à écrire clairement. Adaptez-la à votre cas ; pour un point de droit précis, consultez une personne compétente.
Où vont les informations que je saisis ?
Nulle part : le texte se construit dans votre navigateur et reste sur votre appareil.
Comment conserver le document ?
Téléchargez-le en .txt ou en .html, ou imprimez-le. La fenêtre d'impression de votre navigateur propose aussi un enregistrement en PDF.