- Base des droits de douane
- 204,00 €
- Droits de douane
- 10,20 €
- Base de la taxe sur la valeur ajoutée
- 214,20 €
- Taxe sur la valeur ajoutée à l'import
- 42,84 €
- Frais de dédouanement
- 6,00 €
- Total des droits, taxes et frais
- 59,04 €
- Coût total livré
- 263,04 €
La base de calcul et les taux dépendent du pays et du produit : saisissez ceux de l'administration douanière concernée.
Le cas en détail
Dans de nombreux pays, la base des droits ajoute au prix de la marchandise le transport et l'assurance jusqu'à la frontière. Cet exemple utilise des taux inventés de 5 % pour les droits et 20 % pour la taxe : remplacez-les par ceux de l'administration. La taxe se calcule ensuite sur la base augmentée des droits.
À retenir : Gardez la facture, qui détaille le port et l'assurance : la base de calcul en dépend directement.
L'exemple chiffré
Valeurs utilisées dans ce cas (des exemples, pas des tarifs ni des taux relevés) :
- Valeur des marchandises (€) : 180
- Frais de port (€) : 22
- Assurance du transport (€) : 2
- Base de calcul des droits : Valeur, port et assurance
- Taux de droits de douane (%) : 5
- Taux de la taxe à l'import (%) : 20
- Frais de dédouanement du transporteur (€) : 6
- Base des droits de douane
- 204,00 €
- Droits de douane
- 10,20 €
- Base de la taxe sur la valeur ajoutée
- 214,20 €
- Taxe sur la valeur ajoutée à l'import
- 42,84 €
- Frais de dédouanement
- 6,00 €
- Total des droits, taxes et frais
- 59,04 €
- Coût total livré
- 263,04 €
La base de calcul et les taux dépendent du pays et du produit : saisissez ceux de l'administration douanière concernée.
Changez les valeurs du formulaire pour refaire le calcul avec vos propres chiffres : le résultat s'actualise instantanément.
Comment ça se calcule
En base « valeur, port et assurance », les droits se calculent sur la somme de la marchandise, du port et de l'assurance ; en base « valeur seule », sur la marchandise uniquement. La taxe à l'import s'applique ensuite sur cette base augmentée des droits (et du port et de l'assurance si ceux-ci n'étaient pas déjà inclus). Les frais de dédouanement du transporteur s'ajoutent. Les taux sont toujours saisis par vous.
Résultat indicatif, sans valeur de conseil juridique, fiscal ou financier.